1. Présentation du blog bigsisterislovingyou.com
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.bigsisterislovingyou.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Le site www.bigsisterislovingyou.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin de prendre connaissance des éventuelles modifications et mises à jour. Une interruption temporaire pour des raisons de maintenance technique peut être toutefois décidée par bigsisterislovingyou.com qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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5. Crédits et copyright photos
Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le blog bigsisterislovingyou.com sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut, celles-ci proviennent de l’un des sites de photos libres de droit en créative commons suivant :
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6. Conditions de modération des commentaires du blog
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et de laisser des commentaires sous les articles de blog) sont à la disposition des utilisateurs. Les commentaires et trackbacks/pingback sont modérés manuellement. Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire ou du trackback/pingback concerné. bigsisterislovingyou.com se réserve donc le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Sont considérés délictuels et donc susceptibles de suppression les :
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7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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8. Déclaration CNIL
La plupart des articles publiés sur ce blog sont ouverts aux commentaires de mes lecteurs, sauf exception. Le blog bigsisterislovingyou.com se trouve donc dans une situation de collecte de données personnelles concernant ses lecteurs.
Cependant, le blog bigsisterislovingyou.com, étant dépourvu de bannière publicitaires, n’ayant aucun partenariat ayant pour objet l’affiliation, étant une activité exclusivement personnelle dont l’auteur ne retire aucun revenu professionnel, est, en application de la décision de la CNIL prise par délibération N° 2005-284 du 22 novembre 2005 (dispense N° 6), dispensé de toute obligation de déclaration à la CNIL.
9. Liens hypertextes et cookies
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10. Droit applicable et Attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bigsisterislovingyou.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
11. Participation aux jeux d’écriture « Let’s Play »
Le site www.bigsisterislovingyou.com propose à ses lecteurs, de participer à l’écriture de textes collaboratifs. Ces jeux d’écriture sont disponibles dans la page « Let’s play » et dans la catégorie du même nom. L’auteure du site propose des amorces de textes et les lecteurs sont invités, s’ils le désirent, à envoyer via mail ou dans les commentaires des textes concernés, des suites de textes originaux écrits par leurs soins. L’auteure du site www.bigsisterislovingyou.com, identifiée sous le pseudo de Tessa, se réserve ensuite la possibilité de sélectionner les meilleurs textes, de les modifier (de les écourter) pour les agréger à d’autres textes envoyés par d’autres lecteurs, qui permettront de former la trame unique d’un texte collaboratif, considéré comme la « suite idéale » du texte proposé en amorce. Etant évident qu’il ne s’agit ici que de proposer aux lecteurs un espace dédié à l’écriture collaborative et sachant qu’aucune exploitation commerciale des textes finaux n’est faite, les lecteurs qui proposeront et enverront leurs contributions au site www.bigsisterislovingyou.com, ne pourront prétendre à aucune rémunération ou tout autre avantage lié à l’utilisation de leur texte. Ils cèdent à titre gracieux leur droit à l’exploitation de leur texte et accepte que celui-ci soit, en quelque partie, et à la discrétion de l’auteure du blog www.bigsisterislovingyou.com, modifié ou tronqué. En revanche, l’auteure du blog www.bigsisterislovingyou.com s’engage à citer le nom de tous les auteurs des passages sélectionnés pour l’élaboration du texte final.
12. Lexique
Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).